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被告人失联后再审,为何能在法定刑以下量刑?-中新网

  贺小电:按照二审2011年9月19日作出生效裁判这一时间的刑法规定,在无自首、重大立功等减轻情节的情况下,其主刑的起点为10年有期徒刑,检察机关抗诉正确。再审审理期间,要与二审生效裁判适用同样的法律,此案没有减轻情节,如果不适用刑法第63条规定的法定刑以下判处刑罚规则,就不能在10年以下判处刑罚。   法定刑以下判处刑罚规则适用的条件,包括实体与程序两个方面。前者要求案件具有“特殊情况”,后者要求经最高人民法院核准。“特殊情况”没有明确的法律规范,我认为,主要是对被告人的量刑是否符合“罪刑相适用”这一量刑基本原则。   澎湃新闻:裁定书中,最高法法定刑以下判处刑罚的核准中,考虑了原审被告人的两个因素:一是“沈智归案后,主动如实供述自己的罪行,并积极退赃,确有悔罪表现”的法

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Condom : un été sur les planches avec la troupe de la Boîte à jouer La femme du boulanger créée sur la scène du théâtre s’installe sous le cloître cet été. Photo DDM, repro. à 10:52 Le ton est donné pour la 31e tournée estivale de la compagnie condomoise : Un été pour tout reconstruire ; voilà comment les artistes abordent ces deux mois de représentations et leurs retrouvailles avec le public. On avait hâte de vous retrouver et nous vous avons concocté un été résolument tourné vers l’avenir. Passé le cap des 30 ans, La Boîte à Jouer prépare cette nouvelle décennie avec envie, force et motivation.

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